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Mentions légales
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Conditions générales du site « institut-prevention.fr »

 

ARTICLE 1 : Objet

Les présentes conditions générales d'utilisation (ci-après « les présentes CGU ») ont pour objet de fixer les modalités de mise à disposition des services du site « www.institut-prevention.fr » (ci-après « le Site ») et leur utilisation par l'Utilisateur.

L’accès au Site par l’Utilisateur signifie son acceptation des présentes CGU.

L’Utilisateur reconnaît ainsi, en accédant et en utilisant le Site, avoir pris connaissance et lu les présentes CGU et les accepter pleinement et sans réserve.

En cas de non-acceptation des présentes CGU, l'Utilisateur se doit de renoncer à l'accès aux services proposés par le site.

Le Site se réserve le droit de modifier unilatéralement et à tout moment le contenu des présentes CGU notamment pour intégrer, d'une part, toute modification législative ou jurisprudentielle applicable à Internet et aux domaines d'activités liés aux services proposés et, d'autre part, toute évolution technique ou technologique améliorant le Site.

 

ARTICLE 2 : Mentions légales

2.1 – Editeur du site

L'édition du présent site www.institut-prevention.fr (ci-après le « Site ») est assurée par l’Institut de Recherche en Prévention Santé (ci-après « IRPS »), association de loi 1901, immatriculée au répertoire SIRENE sous le n° 478 075 393 et dont le siège social est situé au 3, square Max Hymans – 75748 Paris Cedex 15.

Courriel : irps@mgen.fr

Le Directeur de la publication est Madame Emmanuelle PAQUAUX.

2.2 – Hébergeur du site

L'hébergeur du Site est la Société OVH, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 10 069 020 euros, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le n° 424 761 419 et dont le siège social est situé au 2, rue Kellermann – 59100 Roubaix.

Téléphone : 1007

 

 

ARTICLE 3 : Accès au Site et aux services

Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l'Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

 

ARTICLE 4 : Propriété intellectuelle

Le Site constitue une œuvre originale protégée par les dispositions des articles L.111-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

IRPS est titulaire des droits de propriété intellectuelle, en propre ou par licence, tant de la structure générale du Site que de son contenu.

Il est ainsi rappelé que toutes les informations ou documents contenus dans le Site ainsi que tous les éléments créés (images, textes, éléments graphiques, etc.) pour le Site peuvent constituer des œuvres de l'esprit bénéficiant ainsi de la protection au titre du droit d'auteur, selon les dispositions de ce même Code.

Ces informations, documents ou éléments sont soit la propriété de l’IRPS, soit font l'objet de droit d'utilisation, de reproduction et de représentation consentis à son profit.

Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le Site, n'est conférée à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle.

Conformément aux exceptions mentionnées à l'article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle, la représentation ou la reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur quelque support que ce soit et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing) des informations, documents ou éléments du Site est autorisée à des fins exclusives d'information et uniquement pour un usage strictement personnel et privé.

Toute représentation, reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d'autres fins est expressément interdite et soumise à l'autorisation préalable et expresse de l’IRPS. Dans tous les cas, la représentation et/ou la reproduction autorisée des informations contenues dans ce Site devra indiquer la source et la mention de propriété adéquates.

Toute représentation, reproduction, modification, dénaturation, exploitation totale ou partielle du Site, de son contenu ainsi que des services, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de l’IRPS, est prohibée et constitue un acte de contrefaçon de droits d’auteur qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales, en applications des dispositions du code de la propriété intellectuelle, sous réserves des exceptions mentionnées ci-dessus.

Sauf mention contraire, les dénominations sociales, les logos, les produits et marques cités sur ce Site constituent des signes distinctifs insusceptibles d’utilisation sans l’autorisation expresse et préalable de leurs titulaires.

Toute représentation, reproduction, exploitation partielle ou totale de ces signes distinctifs est donc prohibée et constitutive de contrefaçon de marque en application des dispositions du code de la propriété intellectuelle.

ARTICLE 5 : Protection des données à caractère personnel

L’IRPS s'engage à se conformer à la réglementation relative à la protection des données à caractère personnel actuelle et future et notamment le règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 applicable à compter du 25 mai 2018 (ci-après, « le règlement européen sur la protection des données »), ainsi que la loi dite « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée. 

Les données à caractère personnel font référence aux informations concernant l'Utilisateur communiquées volontairement en remplissant un formulaire figurant sur le Site, ou que l’IRPS collecte dans le cadre de la navigation de l'Utilisateur et qui, quelle qu'en soit la nature, lui permet de l'identifier, directement ou non.

Les données à caractère personnel regroupent donc des données nominatives telles que noms et coordonnées ainsi que des données d'identification électronique disponibles sur ou à partir de son ordinateur (telles que les "cookies" ou "les adresses IP"). Les données d'identification électronique permettent d'identifier le terminal de connexion ou les pages consultées sur le Site au cours de la navigation de l'Utilisateur.

5.1 – Responsable du traitement

Lors de sa visite sur ce Site, l'Utilisateur est susceptible de fournir à l’IRPS un certain nombre de données personnelles le concernant destinées à profiter des services offerts par ce Site.

L'Utilisateur est informé que l'ensemble des informations à caractère personnel qu'il dépose sur le Site est collecté par l’IRPS, responsable du traitement, sise 3, square Max Hymans – 75748 Paris Cedex 15.

5.2 – Finalités et base juridique du traitement

Les données collectées sont destinées :

Elles seront également susceptibles de faire l’objet d’analyses et d’études statistiques, dans le respect des droits de l’Utilisateur et de la réglementation.

Le traitement des données à caractère personnel relatives à la newsletter et à la demande d’intervention est fondé sur consentement donné par l’Utilisateur et formalisé par l’envoi de la demande.

Le traitement des données à caractère personnel relatives à la gestion de la clientèle et à l’expérience utilisateur est fondé sur l’intérêt légitime de l’IRPS à établir une relation pertinente et appropriée avec ses clients et permettre une navigation aisée des Utilisateurs sur le Site.

Le traitement desdites données est nécessaire à l’utilisation des services proposés par le Site et demandés par l’Utilisateur. La non-fourniture des données sollicitées a pour conséquence de ne pas permettre l’exécution des services attendus.

5.3 – Destinataires des données

Les destinataires des données à caractère personnel sont :

- les personnels habilités de l’IRPS dans la limite de leurs attributions respectives ;

- les personnels habilités des prestataires participant à l’architecture, au contenu et aux fonctionnalités du Site.

L’IRPS s'interdit de communiquer en l’état lesdites informations à caractère personnel à tout autre tiers sans le consentement de l’Utilisateur.

5.4 – Durée de conservation

Les données de prospection sont conservées pendant trois (3) ans à compter du dernier contact.

Les données nécessaires à l’utilisation des services sont conservées pendant toute la durée de l’utilisation des services du Site et pendant cinq (5) ans après la cessation de l’utilisation des services.

Les données de type technique (cookies) mentionnés à l’article 4.6 sont conservés durant treize (13) mois à compter de la date de leur création.

5.5 – Droits des personnes concernées

Conformément à la réglementation en vigueur, l’Utilisateur dispose du droit de demander l’accès aux données à caractère personnel le concernant, la rectification ou l’effacement de celles-ci ainsi que le droit de communiquer des directives concernant le sort de ses données à caractère personnel après son décès.

L’Utilisateur dispose encore du droit de solliciter, pour motif légitime, la limitation du traitement, de s’opposer audit traitement et du droit à la portabilité des données.

Lorsque l’Utilisateur a donné son consentement, il a le droit de retirer celui-ci à tout moment. Ce retrait ne compromet pas la licéité du traitement fondé sur le consentement effectué avant ce retrait.

Dès lors que l’Utilisateur retire son consentement au traitement de données nécessaires à la prestation de service, celui-ci ne pourra plus alors bénéficier de cette prestation.

Pour l’exercice de ses droits, l’Utilisateur peut, en justifiant de son identité par tout moyen, adresser sa demande par courrier ou par courriel à l’adresse du Délégué à la Protection des Données (ou Data Protection Officer [DPO]) de l’IRPS : 3, square Max Hymans – 75748 Paris Cedex 15 ou irps@mgen.fr. La fourniture d’une copie d’un titre d’identité comportant la signature du titulaire pourra être demandée le cas échéant.

L’Utilisateur a le droit d’introduire une réclamation relative à la protection des données auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés [CNIL] sise 3, Place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 Paris Cedex 07 – Tél. : +33 (0)1.53.73.22.22 et accessible par formulaire.

5.6 – Données techniques et cookies

Les données techniques susceptibles d'être enregistrées au titre de l'accès ou de l'utilisation du Site sont l'adresse Internet Protocol (IP) de l'Utilisateur et les informations relatives à la configuration (type de machine, de navigateur, etc.) et à la navigation (date, heure, pages consultées, survenance d'erreurs, etc.) de l'Utilisateur.

Ces dernières informations peuvent être stockées dans de courts fichiers textuels (cookies) déposés sur le disque dur de l’internaute par le serveur du Site visité.

Ces données de navigation ne seront utilisées qu'à des fins d'établissement de statistiques d'utilisation, de prévention des erreurs, de prévention des atteintes et de la contrefaçon du Site ou d'amélioration des conditions d'accès ou d'utilisation du Site.

Un cookie est sous le contrôle de l’Utilisateur qui peut le supprimer à tout instant. Il peut également configurer son navigateur pour refuser les cookies. Chaque navigateur étant différent, l’Utilisateur doit vérifier dans le menu « Aide » de son navigateur comment modifier les préférences en matière de cookies.

Pour en savoir plus sur ce point, l’Utilisateur est invité à consulter les conseils d’utilisation de ces paramètres, selon le navigateur utilisé, accessibles sur la page du site internet de la Commission nationale de l’informatique et des libertés : www.cnil.fr.

Les informations recueillies ne sont pas nominatives, ne sont pas traitées individuellement mais d'une manière globale, ne sont pas exploitées, cédées, louées à d'autres entreprises, ne sont pas ré-utilisées pour des envois publicitaires non-désirés par les internautes

5.7 – Sécurité des données personnelles

L’IRPS s'engage à mettre en place les moyens connus pour préserver, de manière optimale, l'intégrité des données de l'Utilisateur et notamment à mettre les meilleurs moyens connus pour empêcher l'accès physique au serveur par tout tiers non autorisé et s'engage à mettre en œuvre toutes les règles de l'art connues, destinées à empêcher les accès informatiques non autorisés au serveur. L’Utilisateur est conscient que les aléas inhérents à l'informatique empêchent l’IRPS de s'engager dans le cadre d'une obligation de résultat.

 

ARTICLE 6 : Responsabilité

6.1 – Accès au Site at aux services

L’IRPS met en œuvre les moyens à sa disposition pour assurer un accès de qualité à ses services.

A ce titre, l’IRPS est tenue à une obligation de moyens.

Sauf cas de force majeure, le Site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, indépendamment des opérations de maintenance dudit Site.

Tout événement dû à un cas de force majeure ayant pour conséquence un dysfonctionnement du réseau ou du serveur n'engage pas la responsabilité de l’IRPS.

L'accès au Site ou aux services du Site peut, à tout moment et sans préavis, faire l'objet d'une interruption, d'une suspension, d'une modification afin d’en assurer la maintenance ou pour tout autre raison, sans que l’interruption, la suspension ou la modification n’ouvre droit à une quelconque obligation ou indemnisation de l'Utilisateur.

L'Utilisateur a la possibilité de contacter le Site par messagerie électronique à l’adresse mentionnée à l’article 1er.

6.2 – Non-garantie de fiabilité

Les sources des informations diffusées sur le Site sont réputées fiables. Toutefois, l’IRPS ne garantit pas la fiabilité des sources. Les informations données sur le Site le sont à titre purement informatif. Ainsi, l'Utilisateur assume seul l'entière responsabilité de l'utilisation des informations et contenus du présent Site.

6.3 – Liens hypertextes

L’IRPS décline formellement toute responsabilité quant à la nature et aux contenus des sites vers lesquels elle offre des liens. Ces liens sont proposés aux Utilisateurs en tant que service. La décision d'activer les liens appartient exclusivement aux Utilisateurs.

Si un Utilisateur souhaite créer un lien hypertexte avec ce Site, il devra obtenir l'autorisation écrite et préalable de l’IRPS en s'adressant à : IRPS – Direction Prévention – 3, square Max Hymans – 75748 Paris Cedex 15 ou irps@mgen.fr.

 

ARTICLE 7 : Renseignement – Signalement

Pour tout renseignement, demande d’information ou signalement d’incident, l’Utilisateur peut contacter l’IRPS en lui adressant un message à l’adresse électronique : irps@mgen.fr ou en écrivant à l’adresse de son siège : 3, square Max Hymans – 75748 Paris Cedex 15.

 

ARTICLE 8 : Durée

Les présentes CGU prennent effets à l'égard de l'Utilisateur à compter de l'utilisation du service et ce pour une durée indéterminée sous réserve des modifications pouvant intervenir dans les conditions précisées à l’article 1er.

 

ARTICLE 9 : Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de traduction des CGU dans une langue étrangère, seule la version française du texte fera foi.

En cas de litige portant sur les présentes CGU n’ayant pu être résolu à l’amiable, celui-ci sera alors porté devant les juridictions compétentes des tribunaux de Paris.

 

ARTICLE 10 : Dispositions diverses

Si l'une quelconque des stipulations des présentes CGU est nulle, elle sera réputée non écrite, mais n'entraînera pas la nullité de l'ensemble des dispositions contractuelles.

Toute tolérance ou renonciation d'une des Parties, dans l'application de tout ou partie des engagements pris dans le cadre des présentes CGU, quelles qu'en aient pu être la fréquence et la durée, ne saurait valoir modification des CGU, ni générer un droit quelconque.

L’Utilisateur reconnait et accepte que l’IRPS se réserve le droit de céder ou transférer l’ensemble des droits et obligations issus des présentes CGU à un tiers. Cette cession s’imposera à l’Utilisateur qui sera informé préalablement du nouveau cessionnaire.

 

 

 

CRÉDITS PHOTOS :

* Images libres de droits proposées par fotolia – www.fotolia.com et par Getty Images www.gettyimages.fr/

 

 

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Armelle GAUTIER


Consultante Psychologue

Armelle Gautier exerce depuis 2009 à l'IRPS au sein du département Santé et Travail.

Déplier

Bernard CASSOU


Responsable du département IRPS Bien Vieillir - Professeur en Santé Publique

Bernard Cassou exerce depuis 2004 à l'IRPS en tant que responsable du département Bien Vieillir.

Déplier

Brigitte ROCHEREAU


Médecin Nutritionniste

Brigitte Rochereau exerce depuis 2011 à l'IRPS au sein du département Education et Promotion de la Santé, en tant que spécialiste nutrition.

Déplier

Charlotte MAIGNAN


Sophrologue Formatrice

Charlotte Maignan exerce depuis 2012 à l'IRPS au sein du département Santé et Travail, spécialisée dans la sophrologie et le bien-être.

Déplier

Christine DESSENNE


Formatrice en addictologie

Christine Dessenne exerce depuis 2008 à l'IRPS au sein du département Education et Promotion de la Santé, en tant que spécialiste des addictions.

Déplier

Colette FABRIGOULE


Directrice de Recherche CNRS

Colette Fabrigoule exerce depuis 2005 à l'IRPS au sein du département Bien Vieillir.

Déplier

Damien GALTIER


Diététicien Nutritionniste

Damien Galtier exerce depuis 2014 à l'IRPS au sein du département Education et Promotion de la Santé, en tant que spécialiste nutrition

Déplier

Intervenant IRPS


selon le domaine d'intervention

De nombreux intervenants peuvent renforcer les effectifs en fonction du domaine d'action.

Déplier

Isabelle ANGLARET


Psychologue Clinicienne

Isabelle Anglaret exerce depuis 2005 à l'IRPS au sein du département Santé et Travail.

Déplier

Isabelle TROUSSICOT-MALINGE


Animatrice et formatrice en santé environnementale

Déplier

Jean-Denis FAUXPOINT


Psychologue clinicien spécialiste du sommeil

Jean-Denis Fauxpoint exerce depuis 2010 à l'IRPS au sein du département Education et Promotion de la Santé, en tant que spécialiste du sommeil et du tabac.

Déplier

Marie GRARD


Psychologue du Travail

Marie Grard exerce depuis 2012 à l'IRPS au sein du département Santé et Travail.

Déplier

Marlène GALANTIER


Médecin Nutritionniste

Marlène Galantier exerce depuis 2010 à l'IRPS au sein du département Education et Promotion de la Santé, en tant que spécialiste nutrition.

Déplier

Martin DENOEUD


Formateur en activité physique

Martin Denoeud exerce depuis 2011 à l'IRPS au sein du département Education et Promotion de la Santé, en tant que spécialiste des TMS et de l'activité physique.

Déplier

Martine EJARQUE


Psychologue du Travail

Martine Ejarque exerce depuis 2012 à l'IRPS au sein du département Santé et Travail.

Déplier

Monique ARDOY


Intervenante IRPS

Monique Ardoy exerce depuis le commencement de l'IRPS et intervient sur la conférence sur le cancer du sein

Déplier

Philippe LEROUX


Chef de service Gérontologie Clinique

Philippe Leroux exerce depuis 2005 à l'IRPS au sein du département Bien Vieillir.

Déplier

Régis GONTHIER


Chef du service de Gérontologie à l'hôpital Saint Etienne

Régis Gonthier exerce depuis 2005 à l'IRPS au sein du département Bien Vieillir.

Déplier
  • Armelle GAUTIER Consultante Psychologue
  • Bernard CASSOU Responsable du département IRPS Bien Vieillir - Professeur en Santé Publique
  • Brigitte ROCHEREAU Médecin Nutritionniste
  • Charlotte MAIGNAN Sophrologue Formatrice
  • Christine DESSENNE Formatrice en addictologie
  • Colette FABRIGOULE Directrice de Recherche CNRS
  • Damien GALTIER Diététicien Nutritionniste
  • Intervenant IRPS selon le domaine d'intervention
  • Isabelle ANGLARET Psychologue Clinicienne
  • Isabelle TROUSSICOT-MALINGE Animatrice et formatrice en santé environnementale
  • Jean-Denis FAUXPOINT Psychologue clinicien spécialiste du sommeil
  • Marie GRARD Psychologue du Travail
  • Marlène GALANTIER Médecin Nutritionniste
  • Martin DENOEUD Formateur en activité physique
  • Martine EJARQUE Psychologue du Travail
  • Monique ARDOY Intervenante IRPS
  • Philippe LEROUX Chef de service Gérontologie Clinique
  • Régis GONTHIER Chef du service de Gérontologie à l'hôpital Saint Etienne
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